Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Mentions légales

1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.cercamp.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : 
Serge DUFOUR
Propriétaire du château de Cercamp
77, rue du Général de Gaulle 
62270 Frévent
contact@cercamp.fr
06 60 99 07 70

Directeur de la publication :
Serge DUFOUR
Propriétaire du château de Cercamp
77, rue du Général de Gaulle 
62270 Frévent
contact@cercamp.fr

Hébergeur : 
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand 
04.44.44.60.40.

Site réalisé par : 
Be’comm
68 rue d’Agnez
62144 Haute-Avesnes
www.be-comm.fr
06.75.07.65.38.

Délégué à la protection des données : 
Mathieu BASTIEN
Be’comm
contact@be-comm.fr

Crédits photo : 
Mathieu BASTIEN / Be’comm / Serge DUFOUR / Zélie DUFFROY

La maintenance technique du site est assurée par :
Be’comm
68 rue d’Agnez
62144 Haute-Avesnes
www.be-comm.fr
06.75.07.65.38.

Les mises à jour du site sont assurées par :
Be’comm
68 rue d’Agnez
62144 Haute-Avesnes
www.be-comm.fr
06.75.07.65.38.

Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS VERS LE SITE WWW.CERCAMP.FR
La mise en place d’un lien vers ce site depuis un autre site doit faire l’objet d’une autorisation de la part de Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp.

LIENS VERS D’AUTRES SITES
Les sites proposés sous forme de liens sur le site web www.cercamp.fr sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles le château de Cercamp n’a aucun pouvoir. Le château de Cercamp ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

3 – Limitations de responsabilité.
Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.cercamp.fr.

Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.cercamp.fr.

Be’comm, créateur du site s’engage à sécuriser au mieux le site www.cercamp.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp, n’assure aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Tous recours imputant la responsabilité de Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp et ayant trait à des dommages de nature matérielle ou morale dus à l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou de l’exploitation de données erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus tant qu’il n’a pas été prouvé que Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp, s’est rendu coupable de faute avec préméditation ou par négligence.

Toutes les offres n’engagent aucunement la responsabilité de Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp.
Serge DUFOUR, propriétaire du château de Cercamp, se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l’offre entière, ou encore de suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.

Cette clause de non responsabilité est partie intégrante de l’offre sur Internet depuis laquelle vous avez accédé à cette page. Au cas où certaines parties, certaines formulations de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, ceci ne porte aucunement préjudice ni au contenu, ni à la validité des autres parties du document. Toutes les photos présentées sur notre site sont non contractuelles.

4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.cercamp.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Mathieu BASTIENcontact@be-comm.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de gestion des données personnelles

5 – Cookies
La navigation sur le site www.cercamp.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 3 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de gestion des données personnelles.

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cercamp.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Arras.

Avant de partir du site

Inscrivez-vous à notre newsletter

Pour être au courant de l’actualité au Cercamp !